1. Vendeur
YOUSSEF ELBOUAMRI, Entrepreneur individuel / micro-entrepreneur, nom commercial M ATELIER, SIRET 891 047 086 00014, 34 Place Turenne, 59140 Dunkerque, France. Contact : contact@matelier.fr.
2. Produits
M ATELIER propose des articles de maroquinerie. Au lancement, M 01 est un porte-cartes en cuir véritable, conçu et façonné à la main au Maroc, proposé en Noir, Marron et Vert, au format 10,5 × 6,5 cm. Les photographies visent à présenter fidèlement les pièces ; les variations naturelles du cuir et de la patine font partie du caractère de la matière.
3. Prix
M 01 est proposé au prix de 36 €. La livraison suivie est offerte dans l’Union européenne. M ATELIER bénéficie actuellement du régime de franchise en base de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI, sous réserve de maintien de ce régime.
4. Commande
Le client sélectionne un coloris, ajoute le produit au panier puis valide la commande via le parcours Stripe. La commande n’est définitive qu’après confirmation du paiement. M ATELIER peut refuser ou annuler une commande en cas d’anomalie manifeste, de fraude ou d’indisponibilité.
5. Paiement
Le paiement est réalisé via Stripe. Les moyens de paiement disponibles dépendent de la configuration Stripe et peuvent inclure carte bancaire, Apple Pay, Google Pay et autres moyens compatibles. M ATELIER ne stocke pas directement les données bancaires sensibles.
6. Livraison
Livraison dans l’Union européenne. France métropolitaine : généralement 3 à 7 jours ouvrés. Autres pays UE : généralement 5 à 10 jours ouvrés. Ces délais sont indicatifs. Le transporteur est choisi par M ATELIER et un lien ou numéro de suivi est communiqué après expédition.
7. Rétractation et retours
Pour les achats à distance bénéficiant du droit légal de rétractation, le client dispose du délai légal applicable pour notifier sa décision. M ATELIER étend commercialement la possibilité de retour à 30 jours après réception. Pour un retour volontaire, les frais de retour sont à la charge du client. Adresse : M ATELIER — RETOURS, 28 Rue des Lombards, 60200 Compiègne, France.
8. Produit défectueux ou erreur
En cas de défaut, dommage à réception ou erreur de M ATELIER, le client contacte contact@matelier.fr. Après vérification, remplacement ou remboursement peut être proposé. Lorsque le problème est imputable à M ATELIER, les frais de retour nécessaires sont pris en charge.
9. Garanties légales
Les garanties légales applicables demeurent pleinement applicables. M ATELIER n’ajoute pas de garantie commerciale supplémentaire.
10. Promotions
Les codes promotionnels sont gérés via Stripe. Les codes Scratch & Win sont personnels, à usage unique, valables 7 jours, non cumulables et sans minimum d’achat. Probabilités : 5 % = 60 %, 10 % = 30 %, 15 % = 10 %. Une participation maximum par adresse e-mail sur 30 jours.
11. Données personnelles
Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site. Le paiement est traité par Stripe.
12. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives dont il bénéficie dans son pays de résidence au sein de l’Union européenne.